Mentions Légales


Edition du site


En vertu de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site internet https://www.vvalentin.fr l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi:

Propriétaire du site : V.Valentin PSY CONSEIL - Contact : VValentin.pro@gmail.com - 06 86 97 86 13 - Adresse : 7 rue Castueil 83400 Hyères.

Identification de l'entreprise : SASU V.Valentin PSY CONSEIL au capital social de 3000 € - SIREN : 801836248 - RCS : Toulon B 801 836 248 - Numéro Individuel TVA : FR 33 801836248 - Adresse postale : 7 rue Castueil 83400 Hyères

Directeur de la publication : Véronique Valentin - Contact: 06 86 97 86 13

Hébergeur: Netlify, Inc. - Siège social: 610 22nd Street, Suite 315 CA 94107 SAN FRANCISCO, (USA) - Tél: +1 844-899-7312 - Email: privacy@netlify.com - Adresse du site de l'hébergeur : https://www.netlify.com

Propriété intellectuelle et contrefaçons

V.Valentin PSY CONSEIL est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment : les textes, les images, les graphismes, le logo, les icônes, …

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de l’entreprise V.Valentin PSY CONSEIL.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

Limitations de responsabilité

V.Valentin PSY CONSEIL ne pourra être tenu pour responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site https://www.vvalentin.fr.

V.Valentin PSY CONSEIL décline toute responsabilité quant à l’utilisation qui pourrait être faite des informations et contenus présents sur https://www.vvalentin.fr.

V.Valentin PSY CONSEIL s’engage à sécuriser au mieux le site https://www.vvalentin.fr, cependant sa responsabilité ne pourra être mise en cause si des données indésirables sont importées et installées sur son site à son insu.

Liens hypertextes

Le site https://www.vvalentin.fr contient des liens hypertextes vers d’autres sites et dégage toute responsabilité à propos de ces liens externes ou des liens créés par d’autres sites vers https://www.vvalentin.fr.

Droit applicable et attribution de juridiction

Tout litige en relation avec l’utilisation du site https://www.vvalentin.fr est soumis au droit français. En dehors des cas où la loi ne le permet pas, il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Toulon.